Délibérations et comptes-rendus
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Délibérations du Comité Syndical du 24 mai 2016
Ellection du 2ème Vice-Président
Compte de gestion du receveur exercice 2015
Compte administratif 2015
Affectation du résultat exercice 2015
Budget supplémentaire exercice 2016
Marché de transport des ordures ménagères et des emballages ménagers recyclables
Marché de transport, traitement, valorisation ou stockage des REFIOM issus de l'UVE de St Pantaléon de Larche
Cession des parcelles à la communauté de communes de Ventadour
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Délibérations du Comité Syndical du 18 décembre 2015
Compte-rendu du comité syndical du 18/12/2015
Virement de crédit et décision modificative n° 1
Budget primitif 2016
Prix de traitement des déchets pour le SYDED 46
Prix de traitement des déchets pour le SIETOM des 4 Cantons
Modification des statuts du SYTTOM 19
Tri et recette de collecte sélective
Avenant aux lots 1 et 3 du marché de traitement des mâchefers
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Délibérations du Comité Syndical du 3 décembre 2015
Compte-rendu du Comité Syndical du 3 décembre 2015
Débat sur les orientations budgétaires 2016
Mise à jour du tableau des effectifs
Passation du contrat d'assurance statutaire dupersonnel
Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le CDG
Mise à jour du régime indemnitaire