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Délibérations et comptes-rendus

  • Délibérations du Comité Syndical du 24 mai 2016
    • PDF icon Ellection du 2ème Vice-Président
    • PDF icon Compte de gestion du receveur exercice 2015
    • PDF icon Compte administratif 2015
    • PDF icon Affectation du résultat exercice 2015
    • PDF icon Budget supplémentaire exercice 2016
    • PDF icon Marché de transport des ordures ménagères et des emballages ménagers recyclables
    • PDF icon Marché de transport, traitement, valorisation ou stockage des REFIOM issus de l'UVE de St Pantaléon de Larche
    • PDF icon Cession des parcelles à la communauté de communes de Ventadour
  • Délibérations du Comité Syndical du 18 décembre 2015
    • PDF icon Compte-rendu du comité syndical du 18/12/2015
    • PDF icon Virement de crédit et décision modificative n° 1
    • PDF icon Budget primitif 2016
    • PDF icon Prix de traitement des déchets pour le SYDED 46
    • PDF icon Prix de traitement des déchets pour le SIETOM des 4 Cantons
    • PDF icon Modification des statuts du SYTTOM 19
    • PDF icon Tri et recette de collecte sélective
    • PDF icon Avenant aux lots 1 et 3 du marché de traitement des mâchefers
  • Délibérations du Comité Syndical du 3 décembre 2015
    • PDF icon Compte-rendu du Comité Syndical du 3 décembre 2015
    • PDF icon Débat sur les orientations budgétaires 2016
    • PDF icon Mise à jour du tableau des effectifs
    • PDF icon Passation du contrat d'assurance statutaire dupersonnel
    • PDF icon Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le CDG
    • PDF icon Mise à jour du régime indemnitaire

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