Délibérations et comptes-rendus
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Délibérations du Comité Syndical du 24 mai 2016
Ellection du 2ème Vice-Président- Compte de gestion du receveur exercice 2015
- Compte administratif 2015
- Affectation du résultat exercice 2015
- Budget supplémentaire exercice 2016
- Marché de transport des ordures ménagères et des emballages ménagers recyclables
- Marché de transport, traitement, valorisation ou stockage des REFIOM issus de l'UVE de St Pantaléon de Larche
- Cession des parcelles à la communauté de communes de Ventadour
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Délibérations du Comité Syndical du 18 décembre 2015
- Compte-rendu du comité syndical du 18/12/2015
- Virement de crédit et décision modificative n° 1
- Budget primitif 2016
- Prix de traitement des déchets pour le SYDED 46
- Prix de traitement des déchets pour le SIETOM des 4 Cantons
- Modification des statuts du SYTTOM 19
- Tri et recette de collecte sélective
- Avenant aux lots 1 et 3 du marché de traitement des mâchefers
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Délibérations du Comité Syndical du 3 décembre 2015
- Compte-rendu du Comité Syndical du 3 décembre 2015
- Débat sur les orientations budgétaires 2016
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Passation du contrat d'assurance statutaire dupersonnel
- Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le CDG
- Mise à jour du régime indemnitaire
