Election du 2ème Vice-Président- Compte de gestion du receveur exercice 2015
- Compte administratif 2015
- Affectation du résultat exercice 2015
- Budget supplémentaire exercice 2016
- Marché de transport des ordures ménagères et des emballages ménagers recyclables
- Marché de transport, traitement, valorisation ou stockage des REFIOM issus de l’UVE de St Pantaléon de Larche
- Cession des parcelles à la communauté de communes de Ventadour
- Compte-rendu du comité syndical du 18/12/2015
- Virement de crédit et décision modificative n° 1
- Budget primitif 2016
- Prix de traitement des déchets pour le SYDED 46
- Prix de traitement des déchets pour le SIETOM des 4 Cantons
- Modification des statuts du SYTTOM 19
- Tri et recette de collecte sélective
- Avenant aux lots 1 et 3 du marché de traitement des mâchefers
- Compte-rendu du Comité Syndical du 3 décembre 2015
- Débat sur les orientations budgétaires 2016
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Passation du contrat d’assurance statutaire dupersonnel
- Convention de gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel avec le CDG
- Mise à jour du régime indemnitaire
- Compte-rendu du Comité Syndical du 30 juin 2016
- Tri et reversement des soutiens Eco-Emballages et Ecofolio
- Lancement d’une DSP pour l’exploitation du service de traitement des déchets à l’usine d’incinération de Rosiers d’Egletons
- Convention de fourniture de chaleur avec la Ville d’Egletons
- Convention de fourniture de chaleur avec la Ville de Brive
- Convention d’occupation temporaire des terrains de Mulatet et de la Geneste
- Compte-rendu du Comité Syndical du 2 juin 2015
- Compte de gestion du receveur exercice 2014
- Compte administratif 2014
- Affectation du résultat exercice 2014
- Budget supplémentaire exercice 2015
- Fourniture d’énergies aux réseaux de chaleur d’Egletons et de Brive
- Mise en place de la CCSPL
- Budget primitif 2015
- Modification des statuts du SYTTOM 19
- Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel
- Médecine préventive
- Don à l’association LIMAIR (réseau ATMO)
- Mise en place de la commission de délégation de service public
- Décision modificative n° 1 – Ajustement de la section investissement
- Débat sur les orientations budgetaires 2015
- Indemnité de conseil versée à Monsieur le Payeur Départemental du SYTTOM 19
- Mise à jour du tableu des effectifs
- Signature d’un contrat territorial de collecte du mobilier avec Eco-Mobilier pour la collecte des déchets d’éléments d’ameubleme
- Demande d’aide d’accompagnement au changement à ECOFOLIO
- Désignation des représentants du SYTTOM 19 à l’association ARCIVADE
- Règlement intérieur du centre de tri de Monceaux sur Dordogne
- Etude de filières de traitement des déchets ménagers
- Consultation pour une assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un audit et de l’appel d’offres
- Compte rendu du Comité Syndical du 20 novembre 2014
- Election du Président
- Composition et élection du Bureau
- Mise en place de la Commission d’Appel d’Offres et de délégation de service public
- Indemnité de fonction du Président
- Délégations au Président et aux Vice-Présidents du SYTTOM 19
- Nomination des délégués à la commission de suivi de site
- Compte rendu du Comité Syndical du 10 juin 2014
- Compte de gestion du recever 2013
- Compte administratif 2013
- Affectation du résultat 2013
- Budget supplémentaire 2014
- Création de poste
- Modification des statuts du SYTTOM 19
- Avenant n° 4 au contrat d’exploitation de l’U.V.E. de Saint Pantaléon de Larche
- Avenant n° 3 au mùarché de travaux de mise en place d’une unité de production électrique sur l’UVE de St Pantaléon de Larche
- Acquisitions foncières
- Adhésion à l’Agence Départementale CORREZE INGENIERIE
- Convention relative à l’assistance technique apportée par le Département de la corrèze dans le domaine fonctionnel infrastructur
- Nomination des délégués à ARCIVADE
- Utilisation du service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze
- Admission en non valeur
- Compte rendu du Comité Syndical du 26 juin 2014
- Election du Président
- Composition et élection du Bureau
- Mise en place de la Commission d’Appel d’Offres et de délégation de service public
- Indemnité de fonction du Président
- Délégations au Président et aux Vice-Présidents du SYTTOM 19
- Compte rendu du Comité Syndical du 23 janvier 2014
